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Site internet : www.savons-pappus.fr

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Nom : Emilie MARAVAL

Nom commercial : PAPPUS

Forme juridique : Entrepreneur individuel

SIREN : 539 413 179

SIRET (siège) : 539 413 179 00026

Numéro de TVA intracommunautaire : FR92 539 413 179

Code NAF / APE : 2041Z – Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien

Adresse : Village des Clauzes, 48200 Saint-Chély-d’Apcher (Lozère)

Téléphone : 06 11 90 91 58

E-mail : contactpappus@mailo.com

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Emilie MARAVAL, en qualité d’entrepreneur individuel responsable du site www.savons-pappus.fr.

3. Conception et réalisation du site

Le site www.savons-pappus.fr a été conçu et réalisé par :

Nom : BOUCHEZ Adrien

Site web : https://adrienbouchez.fr

4. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Société : o2switch

Forme juridique : SARL

Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Site web : https://www.o2switch.fr

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site www.savons-pappus.fr (textes, graphiques, photographies, images, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Madame Emilie MARAVAL / PAPPUS, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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10. Droit applicable et juridiction compétente

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